Aller au contenu
Version blanc sur noir |
Version noir sur blanc |
Version sans habillage graphique
Version classique (avec habillage graphique)
Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter www.espacemultimedia-metz.net.
Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le site www.espacemultimedia-metz.net est édité par :
La Ville de Metz
1 place d'Armes 57000 Metz - France
Téléphone : +33 3 87 55 50 00
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
France Telecom Transpac
Siège social : B13 33 avenue du Maine 75755 Paris cedex 15
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré récépissé sous le numéro 773055.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant, en s'adressant à :
Mission internet de la Ville de Metz, Commission Informatique et Libertés - 3 rue Graham Bell - 57070 Metz (par courrier électronique : hotline@mairie-metz.fr, en précisant la page sur laquelle vous souhaitez une modification).
Tous droits de reproduction réservés pour tous pays sous quelque procédé que ce soit, pour l'ensemble du contenu de toutes les pages de ce site (textes, photos, sons et vidéos, etc).